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Licences d'exploitation des ?uvres de l'esprit — Wikipedia
Licence d'exploitation, definition et citations pour licence d'exploitation : licence nf (li-san-s') 1Liberte de faire donnee par permission. N'ai-je point a. L'roi d'une licence d'exploitation d'un brevet s'accompagne generalement d'obligations d'obtention de resultats de la part du titulaire de la licence. Traduction licence d'exploitation anglais, dictionnaire Francais - Anglais, definition, voir aussi 'licencie',licencier',licencieux',licenciement', conjugaison.
Licence d'exploitation et licence d'utilisation | Modeles.
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Licence : definition, traduction et synonymes - Fiche pratique
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Licence d'exploitation avec Strategies.fr. 13/04/2011 - Il s'agit de 8 entreprises (dont Armor Lux, Credit mutuel Arkea, Henaff et l'antenne bretonne de France. Le permis d’exploitation est une formation obligatoire pour toute personne reprenant un. de translation ou de transfert d’une licence de debit de boissons 2. Licence d’exploitation. La notion de licence d’exploitation est pour la plupart du temps utilisee dans le language de la propriete industrielle.
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